Marque expirée - Marque en non vigueur

RAPE SELECTION LES CAVES D'OR
FRUIANDISE SAS
Jean-Louis BRUNEL

Numéro de dépôt :
3415074
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2016
RAPE SELECTION LES CAVES D\'OR de FRUIANDISE

Présentation de la marque RAPE SELECTION LES CAVES D'OR

Déposée le 3 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIANDISE et Jean-Louis BRUNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPE SELECTION LES CAVES D'OR »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FRUIANDISE - France et Jean-Louis BRUNEL domicilié(e) 92 avenue Mozart,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRUIANDISE Jean-Louis BRUNEL domicilié(e) 92 avenue Mozart,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPE SELECTION LES CAVES D'OR est expirée depuis le 3 mars 2016.

FRUIANDISE a également déposé les autres marques suivantes : Dés Salade , Dés Saveur , yabon traiteur , LES CAVES D'OR , yabon food solutions , RAPE LES CAVES D'OR , RAPE PIZZA LES CAVES D'OR , Dés Apéritif , BRINS SAVEUR LES CAVES D'OR


FRUIANDISE SAS - France

Jean-Louis BRUNEL - 92 avenue Mozart,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 4


FRUIANDISE Jean-Louis BRUNEL - 92 avenue Mozart,75016 PARIS - 75016 - France


Inscription le 4 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°444738 - Publication au BOPI 2006-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Lait et produits laitiers ; fromages.